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Marques déposées par ORCADES
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LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DURABLE
ORCADES

Numéro de dépôt :
3092930
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011
LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DURABLE de ORCADES

Présentation de la marque LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Déposée le 23 mars 2001 par ORCADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est ORCADES, domicilié(e) ASSOCIATION LOI 1901, 12 RUE DES CARMELITES, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCADES - France.

La marque LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 23 mars 2011.

ORCADES a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE NORD - SUD , NOTRE TERRE Vers un développement durable , ITINERAIRES POUR UNE EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE


ORCADES - ASSOCIATION LOI 1901, 12 RUE DES CARMELITES, 86000 POITIERS - France


ORCADES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Organisation et conduite de colloques édition de livres, revues.